Pour mieux profiter des journées ensoleillées, de nombreux propriétaires construisent une piscine privée chez eux. Cependant, sachez que les dimensions du bassin et sa fortification peuvent influencer les taxes à payer. Souhaitez-vous savoir combien coûtent les impôts pour une piscine ? Voici tout ce qu’il faut savoir.
Combien payer pour les impôts de votre piscine ?
Le coût de l’impôt de votre piscine varie en fonction de plusieurs facteurs. Si son bassin fait plus de 10 m², vous devez payer à la fin des travaux une taxe unique d’aménagement. Son coût correspond à un forfait évalué à 200 euros le mètre carré. Vous devez aussi payer une taxe locale comprise entre 2 et 7,5 % selon la municipalité. Ainsi, pour une piscine avec un bassin de dimensions égales à 4 x 8 m, le coût moyen de l’impôt à verser est compris entre 128 et 480 euros.
Par contre, une piscine enterrée fait accroître la taxe d’habitation. Elle fait également augmenter la taxe foncière de 10 à 40 %. Vous pouvez toutefois bénéficier de la dispense de paiement de cette dernière sur deux ans. Pour ce faire, 90 jours après la fin de la construction, expédiez le formulaire Cerfa. Pour faciliter la détermination de l’assiette de l’impôt sur la piscine, la loi fait obligation au propriétaire de déclarer les travaux au niveau des services administratifs compétents avant l’entame de la construction. Ainsi, une autorisation de construction vous sera délivrée. L’édification de la piscine est également soumise à la règlementation sur l’urbanisme en vigueur dans la commune qui l’abrite.
Pour quelle piscine payer un impôt ?
Toute piscine d’une dimension supérieure à 10 m² est soumise à une imposition fiscale. De même, l’administration fiscale française classe les piscines dont l’édification est rattachée au sol avec impossibilité de déplacement sans destruction au rang de piscines imposables. Entre autres, il s’agit là des piscines enterrées ou semi-enterrées. De ce fait, le régime d’imposition de la piscine en kit peut prêter à confusion. En effet, bien qu’elle soit amovible, cette installation requiert des ouvrages d’excavation de terrain pour la pose. Pour cette raison, les piscines en kit (même en bois) sont soumises au même régime fiscal que les piscines enterrées.
Les piscines soumises à l’exonération fiscale
Il est tout à fait possible de construire une piscine et de bénéficier d’une exonération fiscale sur cet équipement. Il s’agit des piscines non imposables. Ainsi, la construction d’une piscine de moins de 10 m² n’engage en rien votre responsabilité fiscale. Par conséquent, la déclaration des travaux à la mairie et l’obtention d’une autorisation ne sont plus nécessaires. Aussi, lorsque votre piscine est située hors sol et ne comporte pas d’éléments de maçonnerie, elle n’est également pas imposable.
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